Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ALSACIENNE VIE ASSURANCE MUTUELLE
MMA VIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
97700062
Date de dépôt :
17/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2027

Présentation de la marque L'ALSACIENNE VIE ASSURANCE MUTUELLE

Déposée le 17 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) MMA VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ALSACIENNE VIE ASSURANCE MUTUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MMA VIE domicilié(e) 14 Boulevard Marie et Alexandre OYON - 72030 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 042 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque L'ALSACIENNE VIE ASSURANCE MUTUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ALSACIENNE VIE ASSURANCE MUTUELLE arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.

MMA VIE a également déposé les autres marques suivantes : LA STRASBOURGEOISE OPTIMA , SECURI'SKI , LA STRASBOURGEOISE ASSURANCES ENTREPRISES , SANTEPASS , LA STRASBOURGEOISE ASSURER LES PERSONNES COMME PERSONNE , MMmax , LA STRASBOURGEOISE RETRAITE ENTREPRISE


MMA VIE, Société anonyme - 14 Boulevard Marie et Alexandre OYON - 72030 - LE MANS - France - SIREN 440042174


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2007 n°2354521 - Publication au BOPI 2007-10-30

Inscription le 30 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°464229 - Publication au BOPI 2007-10-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2017 n°2661858 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-16

Assurances et finances. Informations et consultations en matières d'assurance et en matière financières, courtage. Caisses de prévoyance. Services de souscription d'assurances. Services d'assurances de toutes natures. Affaires monétaires, affaires financières, constitution de capitaux, investissement de capitaux, consultation en matière financière, constitution de fonds, placement de fonds, estimations financières, opérations monétaires, opérations financières. Affaires bancaires. Services de financement et d'épargne. Conseils et placements en valeurs mobilières. Opérations de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement de créances. Emissions de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Location d'appartements, de boutiques, recouvrement de loyers, estimations immobilières. Remboursement des dépenses de santé, des frais liés aux services ou soins de santé, d'hospitalisation, d'assistance à domicile, de garde malades, de garde d'enfants, de transport. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs, communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques. Diffusion de programmes de télévision, transmission par satellite. Transmissions d'informations, de messages et d'images assistées notamment par ordinateur, messagerie électronique. Services d'assistance à domicile, assistance médicale. Accompagnement en société, services de garde malade, escorte et accompagnement de personnes, aide à l'accouchement, art vétérinaire, cliniques, consultation en matière de pharmacie, crémation, crèches d'enfants, garde d'enfants, dispensaires, enterrement, pompes funèbres, hospices, services hospitaliers, maisons de vacances, services de santé, laboratoires. Art dentaire, services de banque de sang, maisons de convalescence, maisons de repos, maisons de retraite pour des personnes âgées, tous ces services étant rendus sous contrôle médical. Imprimerie, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services juridiques ; recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, consultation en matière de sécurité, services de soins à domicile, services de surveillance, de gardiennage, services de restauration (alimentation), service d'hébergement.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.